Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jardibio Producteur de plants bio
M. GOYAU Germain

Numéro de dépôt :
4340727
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
Jardibio Producteur de plants bio de GOYAU Germain

Présentation de la marque Jardibio Producteur de plants bio

Déposée le 24 février 2017 par monsieur GOYAU Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jardibio Producteur de plants bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur GOYAU Germain domicilié(e) 2 chaloué - 35270 - BONNEMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Goyau Germain domicilié(e) 2 Lieu-dit Chaloué - 35270 - BONNEMAIN - France.

La marque Jardibio Producteur de plants bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardibio Producteur de plants bio arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

GOYAU Germain a également déposé les autres marques suivantes : JARDIBIO


M. GOYAU Germain - 2 chaloué - 35270 - BONNEMAIN - France


M. Goyau Germain - 2 Lieu-dit Chaloué - 35270 - BONNEMAIN - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes ; plants ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.